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Les Radios Et TV Spociales Devraient Toucher une plus Grande Part de la Rdevance. Les Agencs De Presse Devraient Aussi être Souttenues. Le conseil fédéral acvouck Ce Projet, Indique-T-L Mercredi Dans Son Avis.
Selon le projet de la commission des télécommunications du conseil des etats, la quote-Part de la Redevance Attribuée aux Radios et et aux télévisions régionales, qui s’, lève Actuellement de 4 à 6 % du prouduit de la redvance
En Mars 2025: Le Parlexted Esture Un Soutien
Plus d’PPui précis aux médias électroniques
Le Projet Prévoit également desctions d’ide générales aux médias fancées par la Redevance. Il s’agit Notamment de Soutenir Les Institctions de formation et de formation, les agers de prepa comMe keystone -ats (Agency de Presse et de Photgresie) et les commasiesmes d’utorégulation De la Branche, soit le consese de la Presse.
Après la consultation, la comMission a renoncé à la référence aux médias électroniques. Cette is the idea of criticism. D’UTRE Part, ELLE A élagi Le Soutien en Faveur de Mediapulse (études d’Garts) AFIN D’Areure L’Expoation, Outre Le Déveoppement Et L’utsicity Des Méthodes Et Sysèmes de Collectte desnées.
Desals «Réalisables Rapidement», C’est Leur Attrait
De l’Avis du conseil fédéral, ces mesures people être réalisées rapidement. Elles renforce
La posibilté d’epteder la Part de la Redevance Allouée Aux Radios Standes et aux télévisions régionsales leur garantit de rectvoir des publics de Soutien équivalentes à Diminies. Les mesures générales permethnt de Souttenir des instructions qui server Si l’aiative populaire “200 francs, ça suff!” Est Actincee, Une Révision De La Loi Sera Nécessaire.
ProPos Ce: Le sort de la Redevance Radio-Tv Divise Toujours Les Chambres
Le conseil fédéral suggests UNE. ELLE TROSESE LA PART Maximale Des Coûts Defutles des Activités Soutenues. La ComMission Avait Fixé à 80 %. Mais Le Gouvernement 50 % AFIN De Teenir Complea du Program d’alégement budgétaire 2027.
Le projet se bise Sure deux intermities de la sénatrice isabelle chassot (center/fr) et de l’lecien conseiller aux etats philippe Bauer (PLR/Ne). Il Peut être Traité au Conseil des Etats. La comMission des téléocommunications du national avait déjà donné son feu vert.
Notre: Redevance, Plateforms: La Bataille de l’udiovisuel suisse
